Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORZEL
Numéro de dépôt :
3204873
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ORZEL
Déposée le 15 janvier 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NFK MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORZEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NFK MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399755 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09