Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORZEL
NFK MILLESIMES - EURL

Numéro de dépôt :
3204873
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ORZEL de NFK MILLESIMES

Présentation de la marque ORZEL

Déposée le 15 janvier 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NFK MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORZEL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NFK MILLESIMES domicilié(e) 61 Rue de Paris,28410 GOUSSAINVILLE - 28410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 028 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NFK MILLESIMES domicilié(e) 61 Rue de PARIS,28410 GOUSSAINVILLE - 28410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

NFK MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : ZAKOPANE , KASPROWA , WODKA KASPROWY , (Marque figurative)


NFK MILLESIMES - EURL - 61 Rue de Paris,28410 GOUSSAINVILLE - 28410 - France - SIREN 443028857


NFK MILLESIMES - 61 Rue de PARIS,28410 GOUSSAINVILLE - 28410 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399755 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) .

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.